U3F1ZWV6ZTU4MTM1MTA0MDgwNTFfRnJlZTM2Njc2NjUwNjQ0MjI=

terms

Conditions d’utilisation – Galerie Verte

Bienvenue sur Galerie Verte
Les présentes conditions générales définissent les règles et réglementations d’utilisation du site web de Galerie Verte.

En accédant à ce site, nous considérons que vous acceptez pleinement ces conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page, veuillez cesser d’utiliser le site galerievertee.com.

La terminologie suivante s’applique à ces Conditions générales, à la Politique de confidentialité et à la Déclaration de non-responsabilité, ainsi qu’à tout accord : « Client », « Vous », « Votre » désignent l’utilisateur du site acceptant les conditions. « L’Entreprise », « Nous », « Notre », « Nos » désignent Galerie Verte. « Partie », « Parties » désigne à la fois le Client et nous-mêmes. Tous les termes se réfèrent à l’offre, à l’acceptation et au paiement nécessaires pour permettre notre assistance au Client de la manière la plus appropriée, conformément au droit applicable. Toute utilisation des termes au singulier, au pluriel, en majuscule et/ou « il/elle » ou « ils », est interchangeable et renvoie au même sens.


Cookies

Nous utilisons des cookies. En utilisant le site galerievertee.com, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de confidentialité.

La plupart des sites modernes utilisent des cookies pour permettre le bon fonctionnement du site et faciliter la navigation des visiteurs. Certains de nos partenaires affiliés ou publicitaires peuvent également utiliser des cookies.


Licence

Sauf indication contraire, Galerie Verte et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle de tous les éléments présents sur le site galerievertee.com. Tous les droits sont réservés. Vous pouvez consulter et/ou imprimer des pages pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions exposées dans ces conditions.

Vous ne devez pas :


Commentaires des utilisateurs

Le présent accord débute à la date actuelle.

Certaines sections du site permettent aux utilisateurs de publier des commentaires, avis, informations ou données (« Commentaires »). Galerie Verte ne modère pas les commentaires avant publication. Les commentaires reflètent uniquement les opinions de leurs auteurs.

Dans la limite permise par la loi, Galerie Verte n’est pas responsable des commentaires ni de toute perte, coût, dommage ou dépense résultant de l’utilisation ou de la publication d’un commentaire.

Nous nous réservons le droit de surveiller et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou non conforme aux présentes conditions.

Vous garantissez que :

  • Vous êtes autorisé(e) à publier les commentaires sur notre site.

  • Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers.

  • Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, offensant ou portant atteinte à la vie privée.

  • Les commentaires ne seront pas utilisés à des fins commerciales ou illégales.

Vous accordez à Galerie Verte une licence non exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres personnes à utiliser vos commentaires dans tout format ou média.


Hyperliens vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :

  • Agences gouvernementales

  • Moteurs de recherche

  • Organismes de presse

  • Répertoires en ligne référençant notre site

  • Entreprises accréditées, à l’exception des organisations caritatives et groupes de collecte de fonds non sollicités

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil ou d’autres pages tant que le lien :

(a) n’est pas trompeur ;
(b) n’implique pas faussement une approbation ;
(c) s’intègre dans le contexte du site d’origine.

Nous pouvons également examiner des demandes de liens provenant d’autres organisations comme :

  • Associations professionnelles

  • Sites grand public

  • Portails Internet

  • Cabinets comptables, juridiques ou de conseil

  • Établissements éducatifs

Nous approuverons ces liens si nous estimons qu’ils sont appropriés et ne portent pas atteinte à notre image.

Les organisations approuvées peuvent créer des liens vers notre site en utilisant :

  • Notre nom commercial « Galerie Verte » ;

  • L’URL vers laquelle pointe le lien ;

  • Toute description logique et pertinente de notre site.

Aucune utilisation du logo de Galerie Verte ne peut être faite sans un accord de licence de marque.


Iframes

Il est interdit de créer des cadres (iframes) autour de nos pages sans autorisation écrite préalable.


Réserve de droits

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien pointant vers notre site. Vous acceptez de retirer tout lien immédiatement sur demande. Nous pouvons également modifier nos conditions de lien à tout moment.


Suppression de liens

Si vous trouvez un lien sur notre site ou tout site lié inapproprié, vous pouvez nous contacter. Nous examinerons la demande mais n’avons aucune obligation d’y répondre.

Bien que nous fassions tout pour assurer l'exactitude des informations, nous ne garantissons pas leur exhaustivité ni leur mise à jour.


Responsabilité du contenu

Nous ne sommes pas responsables du contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous indemniser contre toute revendication liée à votre site. Aucun lien ne doit être placé sur une page contenant du contenu diffamatoire, obscène, illégal ou portant atteinte à des droits de tiers.


Clause de non-responsabilité

Dans les limites permises par la loi, nous excluons toute garantie relative à l’utilisation du site. Rien dans cette clause ne vise à :

  • limiter notre responsabilité en cas de décès ou blessure résultant d’une négligence ;

  • limiter notre responsabilité en cas de fraude ;

  • limiter des responsabilités qui ne peuvent l’être légalement.

Tant que le site et ses services sont fournis gratuitement, nous ne sommes responsables d’aucune perte ou dommage de quelque nature que ce soit.


Informations de contact

Ces conditions d’utilisation ont été générées à l’aide d’un modèle juridique.
Pour toute question concernant nos conditions, veuillez nous contacter.


Commentaires
Aucun commentaire
Enregistrer un commentaire

Enregistrer un commentaire

NomE-mailMessage